Mentions légales
Mise à jour le 14 sept. 2010Conception et réalisation
http://www.essonne.cci.fr est le site d’informations générales de la Chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne
2 cours Monseigneur Roméro - 91004 Evry Cedex
tél 01 60 79 91 91 - fax 01 60 79 00 11
Courriel : infos@essonne.cci.fr
Siret 189 100 027 00052 - APE 9411Z - n° intracommunautaire FR 551 189 100027
Directeur de publication : Philippe Lavialle
Directeur de la rédaction : Direction de la communication
Webmaster : Patrick Louisin
Les informations publiées sont régulièrement mises à jour et contrôlées. La Chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou apporter une information contactez le service communication par téléphone au 01 60 79 91 91 ou par courriel à infos@essonne.cci.fr.
Droits d’auteur et copyrights
Par l’accès au site, la CCI Essonne ne consent à l’utilisateur qu’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque forme, même partielle, et sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la CCI de l’Essonne.
La reproduction des textes de ce site est autorisée sur un support papier uniquement et sous réserve du respect des quatre conditions cumulatives suivantes :
- gratuité de la diffusion : le document ne peut être utilisé qu’à titre d’information et dans un but non lucratif,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Source : ce document provient du site internet de la Chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne (http://www.essonne.cci.fr) - Droits de reproduction et de diffusion réservés »,
- un usage conforme à la législation en vigueur et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés instituées par la loi n°78-17 du 6/1/1978).
Les droits afférents aux illustrations et photographies utilisées sur ce site appartiennent à la Chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne.
Création graphique, développement technique
CORE TECHS - 5 place du Colonel Fabien - 75010 Paris
Commission Nationale Informatique et Libertés
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (avis n° 813954).
Les informations qui vous concernent ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 réformée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à Chrystel FARNOUX – service juridique – 01.60.79.90.18 – c.farnoux@essonne.cci.fr
Utilisation des données
L’utilisateur est seul responsable des interrogations qu’il formule et de l’utilisation qu’il fait des résultats obtenus. Il appartient à l’utilisateur d’en faire un usage conforme à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). En aucun cas la Chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne ne pourra être tenue pour responsable d’un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation du serveur et des données.
Liens
Les liens présents sur le site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune mani ère engager la responsabilité de la CCI de l’Essonne.

