Gérer la chaîne des documents export et s’adapter à la dématérialisation
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AGENDA

25 Novembre 2021
DATE ET LIEU
Jeudi 25 Novembre 2021
et vendredi 26 novembre 2021 de 9h00 à 17h00
CCI SEINE-ET-MARNE
à Marne-La-Vallée cedex 4
OBJECTIFS
- Identifier les émetteurs et les sources d’information
- Savoir rédiger, donner les instructions de rédaction et contrôler les documents
- S’adapter à l’émergence des e-docs
PRÉREQUIS :aucun
PROGRAMME
Les documents commerciaux
- La facture proforma et la confirmation de commande la facture commerciale et la liste de colisage
- Les bordereaux d’expédition et de livraison
Les principaux formulaires douaniers
- Les déclarations d’exportation, d’importation et de transit (EX, IM, CO, EU, T), la DEB, la DES
- Les autres formulaires Cerfa (morceaux choisis) : demandes, licences et déclarations
Les documents relatifs à l’origine des marchandises
- Les attestations « bona fide » sur papier à en-tête
- Le certificat d’origine modèle communauté européenne
- Les certificats (EUR1 - ATR - EUR-MED) et la déclaration d’origine sur facture (DOF)
- Le certificat d’importation SPG FORM A
- L’attestation d’origine, système REX et statut d’exportateur enregistré (EE)
Les documents de transport
- Les titres de transports : CMR, CIM, LTA/AWB, etc.
- Les connaissements maritimes et autres documents (seawaybill, FCR IATA, FBL
- FIATA)
- Le bordereau d’instruction au transitaire
- Les conteneurs maritimes : la déclaration de la masse brute vérifiée (MBV)
La dématérialisation des documents du commerce international (e-docs)
- Les outils de la dématérialisation des documents
- La dématérialisation des documents d’accompagnement des marchandises
- Signature, visas électroniques et téléprocédures
- La dématérialisation du Credoc et des logiciels de traitement des commandes
TARIF
1090€ pour 2 jours et par stagiaire
DUREE 2 jours (14 heures)