Public
Toute personne amenée à suivre et gérer des opérations triangulaires impliquant au moins un pays tiers.
Prérequis : aucun.
Nous sommes dédiés à soutenir tous les individus dans leur parcours de formation, y compris ceux en situation de handicap (PSH). Contactez-nous pour discuter de vos besoins spécifiques et de la manière dont nous pouvons vous accompagner.
Objectifs
- Évaluer la faisabilité de la triangulaire selon les enjeux commerciaux, douaniers et fiscaux de l’opération
- Choisir le bon Incoterm en contexte triangulaire
- Réaliser le traitement douanier, fiscal et déclaratif selon sa position dans la triangulaire
- Gérer la chaine documentaire et donner les instructions
Programme
1 - Contexte règlementaire, avantages et enjeux
- Quelle définition de la triangulaire ?
- Le contexte réglementaire
- Les avantages et risques des triangulaires
2 - Valider la faisabilité de la triangulaire
- Quels sont les pays en jeu et les obligations déclaratives ?
- Quels sont les enjeux en matière de confidentialité ?
- Quelles sont les contraintes externes ou internes (liées au pays, transport, paiement) ? Quel Incoterm® 2020 choisir ?
3 - Gérer une opération triangulaire intracommunautaire simplifiée
- Quel mode opératoire si les 3 parties en jeu sont situées dans 3 Etats Membres différents de l’Union européenne ?
- Les conditions d’exonération de TVA dans le cadre de la simplification
- Le traitement applicable sur l’enquête mensuel statistique des échanges de biens intra UE (EMEBI) ou sur l’état récapitulatif TVA
- L’impact du choix de l’Incoterm en lien avec la réforme des Quick Fixes de 2020 sur les ventes successives
4 - Gérer une opération triangulaire extracommunautaire, en tant qu’expéditeur ou donneur d’ordre
- Illustration avec l’analyse de 6 cas pratiques d’opérations extracommunautaires
- Se conformer aux exigences douanières et fiscales :
- Gérer le flux documentaire selon les spécificités pays
- Organiser la logistique
5 - Quid des opérations multipartites impliquant plus que 3 entités ?
- Analyse et méthodologie
6 - Points de vigilances et mode opératoire
- Le transport express
- Les réglementations produit
- Les visas et légalisation
- Les modes de paiement : crédit documentaires spéciaux
Note calculée à partir des questionnaires de satisfaction, sur l’ensemble des sessions de la thématique, réalisées en 2022 et 2023.
Actualisé le :
